Conditions Générales

1.Introduction

1.1.Bienvenue sur l’application/le site Web accessing.app,

propriétéde accessing SA, CHE-142.350.417.

1.2.Glossaire

accessing”ou “nous”: Entité juridique accessing SA, ses services et/ou ses employés.

accessing.app” nom commercial de la plateforme.

utilisateur”:tout individu, ayant un compte ou non, utilisant les services d’accessing.

employé”:personne ayant une relation contractuelle de travail avec un employeur.

article(s)”:bien ou service commercialisé par un client envers ses consommateurs.

consommateur”:utilisateur qui utilise les services d’accessing.app, comme client d’un établissement.

service”:tous les outils inclus et accessibles sur la plateforme accessing.app

client”:propriétaire ou patron d’un établissement, qui contracte avec accessing,pour créer un compte sur la plateforme.

établissement”:une  installation  fixe ou mobile d’affaires par  l’intermédiaire de  laquelle  une  entreprise  exerce tout ou une partie deson activité.

plateforme”:ensemble de tous les outils mis en ligne par accessing et dont le nomcommercial est accessing.app.

emplacement”:place définie par le client, dans son établissement, utilisée parles consommateurs, dans le but d’une action commerciale. Par exemple:table, emplacement de camping, chambre, siège, salle, place d’amarrage, transat,etc.

1.3.accessing a pour mission de donner accès à des outils digitaux au mondede la restauration, de l'hôtellerie, des campings, des stades, des métiers liésà l’hospitalité, afin de permettre aux différents acteurs d'être plusefficients et indépendants.

1.4.Nous offrons au consommateur final («consommateur») lapossibilité d'accéder à des services service») disponibles etauto-gérés par les Clients («client»), dans des restaurants, hôtels,campings, stades,  etc., («établissement») qui s’affichent surnotre plateforme.

1.5.Les présentes Conditions générales («conditions») s’appliquent pour tousles services utilisés sur nos sites Web ou sur nos applicationsdigitales («plateforme»).

1.6.En utilisant un service de notre plateforme (comme définici-dessous), l'utilisateur accepte ces conditions. Au préalablel'utilisateur est tenu de vérifier les conditions dans lesmoindres détails.

1.7.Toute correspondance avec accessing doit être adressée à l’adressee-mail suivante: info@accessing.app.

2.Concept accessing.app

·         

     
  • La plateforme      met en relation les consommateurs avec des employés des      clients, dans le but d'interagir de manière plus efficace. Par      exemple un consommateur peut appeler le service d'un établissement      à travers la plateforme. Aucune donnée privée n’est transmise à      tous les autres utilisateurs de la plateforme.
  •  
  • La plateforme      permet au consommateur d'accéder à la carte des articles mis      en vente dans les établissements, afin de la consulter.
  •  
  • La plateforme      permet au consommateur de donner son avis sur son expérience      vécue dans l’établissement. Cet avis reste anonyme et ne peut être      lu exclusivement que par le client, accessing.
  •  
  • La plateforme      permet au consommateur d'accéder à la liste des articles,      mis en vente dans l’établissement, dans le but de passer et de      payer une commande.
  •  
  • La plateforme      permet au consommateur d’accéder aux informations générales      des établissements, que les clients concernés ont saisis.
  •  
  • La plateforme      permet au consommateur d’accéder aux cartes des articles des      établissements.
  •  
  • La plateforme      permet au consommateur de réserver/louer un ou plusieurs emplacements.
  •  
  • Tous      les outils décrits ci-dessus, sont disponibles ou le seront à terme, en      fonction de l’avancée du développement de la plateforme, pour le      client. Le client peut choisir quels services il décide d’activer.
  •  
  • La plateforme      ne publie aucune publicité commerciale.

3.Consentement

3.1.En passant une commande sur la plateforme, l’utilisateur confirme:

  • Qu’il     respecte les lois en terme d'âge minimum pour l’achat des articles,     qu'il commande;
  • Qu’il     détient une carte de débit, une carte de crédit ou un autre moyen de     paiement valable disponible pour faire des paiements online sur la plateforme.
  • En     tout état de cause, il est de la responsabilité complète et entière du client     de respecter et de faire respecter les lois et règlements du pays de     résidence de l’établissement.

3.2.accessing se réserve le droit de réviser et de modifier, en tout temps,lorsque c’est nécessaire, les présentes conditions. La commande d’un consommateurest soumise aux conditions valables au moment de la passation de commande parle consommateur; celui-ci accepte la version en vigueur de cesconditions en passant une commande.

3.3.accessing ne commercialise aucune donnée et n’effectue aucun profiling,ni de client, ni de consommateur. Un client peut, àtravers la plateforme, communiquer avec ses consommateurs historiques,ayant donné leur accord, et des consommateurs, qui en font volontairementla demande.

4.Coordonnées d’accessing

 

accessingSA

Placede la Gare 4

c/oFiduconsult Lausanne SA

1003Lausanne

Suisse

CHE-142.350.417

Adressee-mail: info@accessing.app

5.Inscription et articles

5.1.En s’inscrivant, l'utilisateur confirme l’exactitude de ses données,qu’elles soient obligatoires ou facultatives. Se référer au formulaired’inscription. 

5.2.Certains services de la plateforme sont accessibles sansinscription, d’autres, notamment tous les services qui se terminent parune transaction financière, peuvent être utilisés depuis un compte, quinécessite une inscription.

5.3.L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses donnéesd’accès.

5.4.accessing permet uniquement la conclusion d’un contrat entre le consommateuret l’établissement; accessing n’assume aucune responsabilitépour les articles ou l’exécution du contrat entre l’établissementet le consommateur.

5.5.accessing n’est notamment pas responsable de la fabrication, de lavente, de l’achat, du stockage, de l’usinage, de la production, de latransformation, de l’étiquetage, du conditionnement, de la livraison ou dutraitement des articles. accessing n’est notamment pas non plusresponsable de l’exécution des obligations contractuelles vis-à-vis du consommateurquant aux articles, y compris la fabrication, la vente, l’achat, lestockage, la préparation, la production, la transformation, l’étiquetage, lalivraison, la qualité, les constituants, les allergènes ou la gestion desproduits.

Parailleurs, accessing n’assume aucune responsabilité pour le respect deslois applicables, y compris la législation alimentaire applicable relative à lafabrication, la vente, l’achat, le stockage, la préparation, la production, latransformation, l’étiquetage, la livraison et la gestion des denréesalimentaires.

5.6.Toutes les informations sur les articles, visibles sur la plateforme,sont sous la seule responsabilité du client et le cas échéant des ses établissements.Ces informations ne servent que de renseignements et sont censées permettre au consommateurd’évaluer les articles sélectionnés. Il peut parfois arriver que la plateformene soit pas mise à jour et que la gamme réelle de produits, les articlesen stock, etc., ne correspondent pas à ceux indiqués sur la plateforme.Il incombe à l’établissement de fournir les informations sur lesproduits et de veiller à ce qu’elles soient réellement correctes et actuelles. accessingn’assume aucune responsabilité à ce sujet.

5.7.S’il émet des doutes sur les mises en garde contre des allergies, le contenud’un repas ou sur d’autres informations sur les articles, le consommateurdoit régler cela directement avec l'établissement. Les coordonnéesde l’établissement s’affichent sur la plateforme.

5.8.Lors du retrait des articles (comme défini ci-dessous), l’établissementmet à la disposition du consommateur les informations obligatoiresprévues dans la législation du pays où se trouve le point de vente. Tous les articlesachetés sur la plateforme doivent être consommés immédiatement aprèsleur retrait et/ou selon les instructions de l’étiquette article ou del’établissement.

 

5.9. accessingn’est pas responsable de la non-exécution ou de l’exécution tardive desobligations liées aux services utilisés sur la plateforme.

6.Réservation d'articles

6.1.Sur la plateforme, l'utilisateur peut trouver une liste des établissementsen activité. Si l'utilisateur autorise la plateforme à faireusage des services de localisation, celle-ci localise l'utilisateuret la liste affiche les établissements situés à proximité de l'utilisateur.Dès que l'utilisateur a sélectionné un établissement et un article,il a la possibilité d’achever sa commande en cliquant sur «Réserver»,«Effectuer ma réservation» ou sur un bouton similaire.

6.2.Les établissements énumérés sont ceux qui sont actifs sur la plateforme.

6.3.La présentation des articles des établissements sur la plateformene constitue qu’une invitation pour l'utilisateur à effectuer uneréservation.

6.4.Une commande de réservation de l'utilisateur faite sur la plateforme («ordrede réservation») est considérée comme une offre d’achat d'articles adresséepar l'utilisateur à l’établissement.

6.5.L’ordre de réservation est accepté par l’établissement, lors du retrait,de sorte que la réservation soit définitivement contraignante pour l’établissementet l'utilisateur lors du retrait de l'article (comme défini ci-dessous).Ceci vaut sous réserve des restrictions du droit de révocation sur la base duconcept d’accessing, comme décrit ci-dessous.

 

7.Confirmation de réservation

7.1.Après réception de l’ordre de réservation, accessing le traite enenvoyant l’ordre de réservation à l’établissement correspondant. Les employésde l’établissement peuvent informer l'utilisateur que l’ordrede réservation a été reçu («confirmation de réservation») et est en cours detraitement.

7.2.Le consommateur sauvegarde la confirmation de réservation. Laconfirmation de réservation contient des informations sur l’ordre deréservation passé par le consommateur, ainsi qu’un ticket détaillé etcomplet de sa commande.

8.Droit de révocation

8.1.L’établissement peut annuler l’ordre de réservation, depuis son comptedu prestataire PSP, s’il n’a pas les articles commandés. Dans ce cas, leconsommateur reçoit une notification d’annulation de l’établissementpar e-mail, pour autant que les coordonnées indiquées à accessing soientexactes et que l'utilisateur ait consenti à la réception de tellesnotifications.

8.2.L'utilisateur n’a aucun droit de rétractation, mais peut annuler l’ordrede réservation uniquement d’entente avec l’établissement, en lecontactant directement.

8.3.accessing décline toute responsabilité et toute implication pour touslitiges, réclamations qui interviennent entre un consommateur et un établissement.

9.Retrait

9.1.Les articles réservés sur la plateforme doivent être retirés parl’utilisateur à l’adresse de retrait indiquée ou au point de retraitindiqué («retrait»). La description de l'établissement, de même que lesdétails sur la date et sur le lieu du retrait possible des articles sontindiqués par l’établissement.

9.2.Si l'utilisateur arrive au point de retrait avant l’heure de retraitindiquée, il s’en remettra aux indications du collaborateur de l’établissement.Si l'utilisateur arrive trop tard, il peut arriver que le point deretrait soit fermé et/ou que l'article ne soit plus disponible.

9.3.Lors du retrait, l'utilisateur doit présenter sa confirmation deréservation sur la plateforme aux employés de l’établissement,après quoi ces derniers confirment la délivrance des articles commandés.Il revient à l'utilisateur de veiller à ce que la confirmation deréservation se trouvant sur la plateforme puisse s’afficher au moment duretrait. L'utilisateur est tenu de vérifier que les articles remiset leur quantité correspondent à la réservation.

 

10.Prix

Tousles prix sont indiqués dans la monnaie officielle du pays où se trouve l’établissement.Selon le pays, certaines taxes officielles peuvent s’ajouter au prix affiché.

 

11.Modalités de paiement

11.1.L'utilisateur peut payer avec des cartes de débit et de crédit de genresdivers, ainsi que par d’autres modes de paiement disponibles sur la l’établissement.

11.2.S’il utilise une carte de crédit ou de débit, l'utilisateur suit leprocessus d’inscription du prestataire de payment service provider choisi.

11.3.accessing n’intervient d’aucune manière dans la relation entre les utilisateurset les prestataires de payment service provider, disponibles sur la plateforme.Tous les paiements effectués sur la plateforme ne transitent pas par accessing.

11.4.La plateforme utilise des prestataires de payment service providerconformes à la norme PCI. Les paiements sur la plateforme sont sûrs etcertifiés par l’émetteur de carte. Tous les paiements s’effectuent via uneconnexion Internet cryptée.

11.5.accessing ne sauvegarde pas les données des cartes de débit ni decrédit, ni tout autre moyen de paiement. Les prestataires de payment serviceprovider traitent ces informations et peuvent les sauvegarder.

11.6.En cas de rejet de la carte de crédit ou du mode de paiement de l'utilisateurlors d’une commande, l'utilisateur doit vérifier si les informationssaisies sont correctes. Si l'utilisateur corrige l’erreur et le mode depaiement est rejeté tout de même, accessing recommande à l'utilisateurde contacter sa banque ou l’émetteur de sa carte.

11.7.En acceptant ces conditions, l'utilisateur accepte aussi le processus depaiement décrit ci-dessus et admet qu’accessing n’endosse aucuneresponsabilité en la matière.

11.8.accessing utilise les prestataires de payment service provider suivants:Stripe.

12.Droit de recours

12.1.Les prestations entre l’établissement et le consommateur sontrégies par toutes les lois et règlements du pays de résidence de l’établissement,ainsi que par d’autres législations relatives à l’achat d’articles etpar les dispositions du présent document.

13.Évaluations du client

13.1.Les évaluations que le consommateur fait sur la plateforme nedoivent notamment pas:

Contrevenirà la loi;

  • Contenir     des propos diffamatoires, obscènes ou offensants;
  • Favoriser     la violence ou la discrimination;
  • Porter     préjudice aux droits de propriété intellectuelle d’une personne physique     ou morale;
  • Porter     préjudice à une obligation légale vis-à-vis de tiers (par ex. devoir de     confidentialité);
  • Encourager     des activités illicites ou empiéter sur la vie privée;
  • Donner     l’impression qu’elles proviennent d’accessing; ou
  • Usurper     une identité.

13.2.Les évaluations se trouvant sur la plateforme ne sont fournies qu’àtitre d’information et ne constituent aucune recommandation d’accessing.Les évaluations reflètent les avis des utilisateurs qui ont utilisé les servicesde l’établissement. De ce fait, accessing décline, touteresponsabilité pour des évaluations, y compris mais sans s’y limiter, deserreurs, diffamations, obscénités, omissions ou faussetés auxquelles l’établissementpeut être confronté en lisant ces évaluations. Les évaluations laissées par lesutilisateurs ne sont pas publiques. Ces évaluations ne sont visibles quepar les ayants droits de l’établissement, choisis par le client. accessinga accès à ces évaluations pour une utilisation interne, afin d’améliorerl’outil d’évaluation. Les évaluations sont anonymes. Seuls la date, l’heure etl’emplacement, si ce dernier existe, sont connus par les ayants droitsde l’établissement et par accessing.

13.3.accessing est autorisée à sauvegarder les évaluations.

13.4.L'utilisateur ne perçoit aucune rémunération ni autres avantages pourles évaluations postées sur la plateforme.

 

14.Comportement de l'utilisateur

14.1.Les utilisateurs sont priés d’être respectueux envers les établissementset le personnel de ces derniers, ainsi qu’envers le personnel d’accessing.

15.Limitation de responsabilité

15.1.accessing décline toute responsabilité pour (i) des dommages résultantdes situations dont l’établissement est responsable, (ii) des faits detiers ou résultant d’une interruption non identifiable de la disponibilité dela plateforme, (iii) des commandes d'utilisateurs validées enutilisant des données de paiement ou d’autres données contractuelles obtenuespar fraude (par ex. l’hameçonnage des données de carte de crédit, l’usurpationd’identité, etc.); (iv) des contenus de sites Web auxquels la plateforme renvoie,y compris l’exactitude des sites liés et de la protection des données surlesdits sites; et (v) des cas similaires tels que présentés sous (i) - (iv).

15.2.accessing n’est pas responsable d’une défaillance ou de prestations nonfournies si la cause de ceci repose sur des circonstances qu’accessing nepeut contrôler (sans qu’accessing ne manque, à tout le moins par négligence,à une obligation contractuelle y afférente). Ces circonstances peuvent être,entre autres, des défauts de service d’accessing et/ou de l’établissement,suite à des modifications législatives, des mesures gouvernementales ouofficielles, des actes de guerre, au terrorisme, à des grèves, des obstaclesphysiques, des lock-outs et des catastrophes naturelles.

15.3.La responsabilité d’accessing est exclue pour toute défaillance liée àdes problèmes techniques.

15.4accessing est un outil d’aide et de services pour les métiersliés à l’hospitalité. Si un établissement dévoie l’utilisation de la plateforme,accessing bloque l’accès à cet établissement et se réserve toutepossibilité de poursuites juridiques adéquates.

16.Propriété intellectuelle

16.1.L'utilisateur peut faire usage de la plateforme, imprimer ettélécharger des extraits y contenus à des fins personnelles et non commercialesaux conditions suivantes:

  • L'utilisateur     ne doit faire aucun usage abusif de la plateforme (y compris le     piratage ou «grattage»).
  • Sauf     indication contraire, le copyright et autres droits de propriété     intellectuelle sur la plateforme et sur les contenus qui y sont     publiés (y compris mais sans s’y limiter les photos et les images     graphiques) sont détenus par accessing ou ses donneurs de licence.     Ces œuvres sont protégées par les lois et contrats portant sur les droits     d’auteur partout dans le monde. Tous les droits sont réservés. En vertu de     ces conditions, toute autre utilisation d’extraits sur la plateforme n’étant     pas couverte par cette clause est interdite.
  • L'utilisateur     ne doit pas changer les copies numériques ou imprimées des contenus     qu’il imprime selon cette clause.
  • L'utilisateur     veille à ce que le statut d’auteur d’accessing en tant qu’auteur     des contenus sur la plateforme soit toujours reconnu et référencé.
  • Il     est interdit à un consommateur d’utiliser les contenus de la plateforme     ou la plateforme elle-même à des fins commerciales.

16.2.Aucune partie de la plateforme ne saurait être reproduite sur une autre plateforme,ni sauvegardée ou enregistrée dans un système de récupération électroniquepublic ou privé.

 

17.Protection des données

17.1Les données des utilisateurs sont stockées sur les bases de données d’accessing,dans le seul but d’assurer les services proposés par la plateforme.Les données des utilisateurs sont consultables, exportables par cesderniers en tout temps. Les données des utilisateurs peuvent êtreeffacées par ces derniers. 

 

18.Droit applicable

18.1Les présentes conditions (y compris les réservations et achats d'articleseffectués selon ces conditions) sont régies par la législation du pays où setrouve l’établissement, dans lequel l’/les article/s sonttransmis de l’établissement au consommateur. Pour les clients,ce choix du droit applicable n’est possible que dans la mesure où desdispositions contraignantes du droit de l’État où le client est normalementdomicilié continuent de s’appliquer.

18.2Pour tous les autres cas le for juridique est à Lausanne, Vaud, Suisse.